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Marques déposées par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert
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SNS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNS
Société Nouvelle des Vins Fins Salavert

Numéro de dépôt :
8665
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
Aubenas

Présentation de la marque SNS

Déposée le 26 mars 1975 par Société Nouvelle des Vins Fins Salavert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Aubenas), la marque française « SNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nouvelle des Vins Fins Salavert domicilié(e) (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France.

La marque SNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SNS est expirée depuis le 26 mars 1985.

Société Nouvelle des Vins Fins Salavert a également déposé les autres marques suivantes : SNS GOUTTE DOREE SALAVERT , DARBONA ET CIE , DESILVER ET CIE , CAVE DU VAL CLOS , SNS GOUTTE D AURORE SALAVERT , ALTERMATH , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , RESERVE DES SABLES , PICHET DOR , REGALROSE SALAVERT


Société Nouvelle des Vins Fins Salavert - (soc. an.), avenue de la Gare, Bourg-Saint-Andéol (Ardèche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Vins.